1. Mentions Légales
Éditeur du site :
Nom / Raison Sociale : Holistic Crea
Forme juridique : Auto-entrepreneur
Siège social : PIC 09200 Montjoie en Couserans
SIRET : 898 989 876 00013
E-mail : Holistic.crea@gmail.Com
Directeur de la publication : Coralie Rolland
Hébergement :
Hébergeur : O2switch
Adresse : RCS Clermont Ferrand
SIRET : 510 909 807 00032
2. CGU (Conditions Générales d’Utilisation)
Clause : Propriété Intellectuelle
« L’ensemble des contenus (textes, graphismes, logos, photos, concepts de design holistique) présents sur le site HolistiCrea est la propriété exclusive de Coralie Rolland, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou modification de ces éléments, sans accord écrit préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. »
Clause : Responsabilité
« L’éditeur s’efforce de fournir des informations précises sur le design holistique. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions ou des carences dans la mise à jour. L’utilisation des informations contenues sur ce site se fait sous l’entière responsabilité de l’utilisateur. »
3. CGV (Conditions Générales de Vente)
Clause : Objet et Prestations
« Les présentes CGV s’appliquent à toutes les prestations de design holistique proposées par HolistiCrea. Chaque prestation fait l’objet d’un devis accepté par le client. »
Clause : Transfert des Droits d’Auteur
« Sauf mention contraire écrite, le transfert des droits d’exploitation sur les créations (logos, chartes, designs) n’intervient qu’au moment du paiement intégral de la prestation par le client. Les droits cédés concernent exclusivement les usages définis dans le devis (support, durée, zone géographique). Les fichiers sources restent, sauf accord spécifique, la propriété de HolistiCrea. »
Clause : Droit de Rétractation
« Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les services de design personnalisés ou pleinement exécutés avant la fin du délai de 14 jours avec l’accord du client. »
4. Politique de Confidentialité (RGPD)
Clause : Collecte des données
« Nous collectons vos données (Nom, E-mail) via le formulaire de contact uniquement pour répondre à vos demandes de devis ou de renseignements. Ces données ne sont jamais cédées à des tiers. »
Clause : Vos Droits
« Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour l’exercer, contactez-nous à : Holistic.crea@gmail.com. »
5. HolistiCrea
Clause de Philosophie de Design : « Le design holistique est une démarche de conseil créatif visant l’harmonie entre l’humain et son environnement. Bien que cette approche tende vers une optimisation du bien-être spatial ou visuel, HolistiCrea ne garantit pas de résultats médicaux, psychologiques ou financiers spécifiques suite à l’application de ses concepts de design. »